Mentions légales

Site Internet de la Communauté de Communes Porte du Jura

Directeur de la publication:
M. Christian BUCHOT

Direction artistique et développement :
Studio Lautrec
14 avenue Aristide Briand
39000 Lons le Saunier
Tél.: +33 (0)3.84.86.03.55
www.studiolautrec.fr

Hébergement :
GANDI SAS
15 place de la Nation à Paris (75011) FRANCE
Téléphone : +33.(1)43.73.78.51

Photographies :
Communauté de Communes Porte du Jura

Textes :
Service administratif CCSR

Contact :
accueil@ccportedujura.fr

Coordonnées :
Communauté de Communes Porte du Jura
10 grande rue, BP 7
39190 BEAUFORT

Tél.: 03.84.48.96.67
Fax: 03.84.48.96.70

Le site de la Communauté de Communes Porte du Jura
a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL et a reçu le numéro
d’enregistrement suivant : n°829589
Conformément à la Loi Informatique et Libertés
(Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), nous vous informons
que la collecte des informations dont la saisie est
obligatoire, est nécessaire au traitement de votre demande.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de
rectification et de suppression des données
vous concernant.

Vous pouvez l’exercer :
– soit en écrivant à : Direction CCSR –
– soit en adressant un e-mail à : accueil@ccportedujura.fr

Les informations collectées sont exclusivement destinées à l’usage de la Communauté de Communes Porte du Jura. Elles nous permettent de traiter votre demande, de vous proposer des prestations personnalisées et de vous informer sur nos produits et services.
Elles sont ainsi utilisées à des fins de fidélisation, de gestion et d’analyses statistiques. Nos fichiers ne sont pas destinés à être commercialisés ou divulgués à d’autres entreprises.